Ceres Immobilier complexe

L’immobilier qui ne rentre pas dans les cases

Certaines opérations immobilières suivent un schéma connu. D’autres supposent d’en construire un.

La complexité apparaît quand il faut faire fonctionner ensemble plusieurs logiques qui n’ont pas été conçues pour l’être.

Droit public et droit privé. Foncier et construction. Propriété et exploitation. Investisseur et utilisateur. Collectivité et opérateur. Aménageur et promoteur. Bailleur social et promoteur privé. Acquisition et VEFA. Division foncière et programme immobilier.

Et, un calendrier qui impose de faire avancer simultanément toutes ces opérations.

C’est à ces interfaces que nous intervenons.

CERES Immobilier Complexe accompagne ces projets qui ne rentrent pas dans les cases.

Notre métier est de comprendre l’opération dans son ensemble, d’identifier ce qui peut la fragiliser et de construire le cadre juridique qui permettra de la réaliser avec l’ensemble des acteurs intervenant à l’opération.

Notre expérience nous permet de ne pas traiter séparément chaque difficulté, mais de rechercher le montage qui rend l’ensemble de l’opération possible, lisible et sécurisée.

NOTRE VALEUR AJOUTÉE – NOS ACCOMPAGNEMENTS

Nous ne recevons pas seulement les actes. Nous construisons le chemin qui permet de les signer.

Sur une opération complexe, la rédaction juridique constitue l’aboutissement d’un travail qui commence bien en amont.

Notre intervention implique de comprendre le projet, d’identifier ses points de tension, de déterminer les sujets qui doivent être traités en priorité et d’organiser les différentes étapes dans le bon ordre.

Ainsi, nous sommes en mesure :

D’auditer le foncier et son environnement juridique ;
D’identifier les risques susceptibles d’affecter la faisabilité du projet ou la valorisation du foncier ;
De proposer et comparer plusieurs schémas de structuration ;
D’articuler droit immobilier, droit public, urbanisme et contraintes opérationnelles ;
De construire l’architecture contractuelle de l’opération ;
D’organiser les divisions foncières, volumes et droits nécessaires au projet ;
De sécuriser les acquisitions, cessions, VEFA, BEFA, CPI et baux ;
De coordonner les différents conseils et intervenants ;
De construire et suivre le calendrier juridique de l’opération ;
D’accompagner le projet jusqu’aux signatures et à sa réalisation.

CERES Immobilier Complexe intervient ainsi comme partenaire juridique de l’opération.

L’objectif n’est pas de complexifier juridiquement l’opération. Il est de rendre lisible et réalisable ce qui ne l’est pas spontanément, tout en sécurisant le projet.

UNE EXPERTISE À L’INTERFACE DU PUBLIC ET DU PRIVÉ

Certaines opérations deviennent particulièrement complexes lorsque les règles du droit immobilier privé rencontrent celles du droit public.

Domanialité, commande publique, aménagement, environnement, droits de préemption ou de priorité, fonciers publics, collectivités, SPL ou SPLA peuvent alors devoir s’articuler avec les contraintes d’un promoteur, d’un investisseur, d’un bailleur social ou d’un utilisateur.

Cette double lecture public / privé constitue l’une des signatures de CERES Immobilier Complexe.

Elle nous permet d’intervenir sur des opérations que l’on ne peut pas comprendre correctement en raisonnant dans une seule matière juridique.

Des opérations, pas des silos

Notre approche couvre notamment :

Montages immobiliers complexes

Opérations mixtes, fonciers partagés, montages multi-acteurs, dissociation du foncier et du bâti, organisation de droits croisés.

Promotion et immobilier à construire

Maîtrise foncière, VEFA, ventes en bloc, BEFA, construction et livraison, CPI.

Aménagement et foncier public

Opérations d’aménagement, fonciers publics ou mixtes, domanialité, articulation collectivités / aménageurs / opérateurs privés.

Institutionnels et bailleurs sociaux

Acquisitions, cessions, VEFA, BRS et montages intégrant les contraintes particulières des acteurs institutionnels.

Immobilier tertiaire, commercial et logistique

Acquisition et cession d’actifs, baux commerciaux, BEFA, restructuration, propriété et exploitation.

Divisions et ensembles immobiliers complexes

Divisions foncières, lotissements, volumes, copropriétés, ensembles multi-usages et organisation pérenne des relations entre propriétaires.

NOTRE MÉTHODE

Comprendre. Structurer. Coordonner. Réaliser. Sécuriser.

Comprendre

Avant de proposer une solution juridique, nous cherchons à comprendre l’opération : son économie, ses acteurs, ses contraintes et ce qui est réellement déterminant pour notre client.

Structurer

Nous construisons le montage et l’architecture contractuelle permettant de concilier les différentes composantes du projet.

Coordonner

Nous travaillons avec les équipes du client et les professionnels qui l’entourent : avocats, architectes, géomètres, conseils techniques, collectivités, aménageurs, promoteurs et investisseurs.

Réaliser en toute sécurité

L’équipe en charge du dossier transforme le montage retenu en actes et accompagne l’opération jusqu’à sa réalisation.

Votre projet peut faire apparaître d'autres besoins

Selon la nature de l’opération, d’autres expertises peuvent être utiles.

Lorsque le projet révèle une problématique relevant d’une autre expertise, le notaire en charge du dossier peut vous en informer afin que vous puissiez choisir l’accompagnement qui vous paraît adapté.

Ceres immobilier complexe

Office de Lyon

CLAIRE MOREL-VULLIEZ ET ALEXANDRA DAILLY ROSENTHAL
Notaires : Claire Morel-Vulliez — Alexandra Dailly Rosenthal
13 bis place Jules Ferry, 69006 Lyon
04 81 13 29 99
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