Vous trouvez les financeurs.
Nous leur donnons les raisons juridiques de vous suivre.
La recherche de capitaux est une étape cruciale, parfois perçue comme la plus difficile.
Dans les faits, elle n’est que la première étape.
Le véritable défi commence lors de la structuration du financement : il faut construire le cadre qui permettra la mise en place de la dette et de ses garanties.
Certaines opérations se financent selon des schémas éprouvés. D’autres nécessitent de construire une architecture sur mesure.
CERES Financement est développé au sein de l’office de Lyon pour accompagner la structuration juridique des financements et des garanties attachées aux opérations.
Lorsqu’il y a plusieurs prêteurs, plusieurs niveaux de dette, des actifs détenus par différentes sociétés, des sûretés à organiser sur plusieurs biens ou des garanties qui doivent évoluer au rythme de l’opération, notre métier est de comprendre l’économie du financement, d’en traduire juridiquement les équilibres et de construire les actes et sûretés permettant sa réalisation.
Aux côtés des porteurs de projets
Nous accompagnons les entrepreneurs, dirigeants et promoteurs qui souhaitent acquérir leurs locaux, développer leur patrimoine immobilier ou financer une nouvelle opération.
À leurs côtés, nous travaillons sur la structuration de l’acquisition, l’organisation de la dette, les garanties et l’articulation entre immobilier, société d’exploitation et patrimoine.
Aux côtés de ceux qui financent et investissent
Nous intervenons également auprès des établissements financiers, fonds, investisseurs et foncières.
Nous sécurisons juridiquement leurs interventions, structurons les garanties et construisons des montages lisibles et robustes, adaptés aux caractéristiques de chaque opération.
Cette double approche permet de comprendre les attentes de chacun et de construire des opérations juridiquement solides, capables de réunir porteurs de projets et apporteurs de capitaux.
Notre intervention commence en amont de la signature : nous analysons la structure de l’opération, les actifs concernés, les emprunteurs et garants, les contraintes attachées aux biens et les sûretés envisagées.
Puis nous organisons la documentation notariale, anticipons les conditions nécessaires à la prise des garanties et accompagnons les parties jusqu’au déblocage des fonds et à la réalisation de l’opération.
Enfin, nous procédons à la publication des garanties hypothécaires afin de les rendre effectives.
Un interlocuteur capable de comprendre à la fois l’économie du financement, les actifs qui le garantissent et les actes nécessaires à sa mise en place.
La sûreté n’est pas un acte isolé. Elle fait partie de l’architecture du financement.
Notre intervention consiste à identifier les actifs pouvant faire l’objet des garanties, vérifier leur mode de détention et la validité des droits de ceux qui seront amenés à les consentir.
Nous anticipons ensuite les conditions de constitution et de publicité des sûretés, préparons les éventuelles mainlevées et coordonnons l’ensemble avec le déblocage des fonds.
CERES Financement intervient ainsi comme partenaire juridique de la réalisation du financement.
Nous pouvons notamment :
L’objectif est de faire de la documentation et des sûretés un outil au service de l’opération, et non une contrainte découverte au moment de la signature.
Un financement ne peut pas toujours être analysé indépendamment des actifs sur lesquels il repose.
La nature du bien, son mode de détention, son exploitation, son état juridique, les droits déjà consentis ou encore l’existence de financements antérieurs peuvent déterminer les garanties susceptibles d’être prises.
Cette lecture croisée du financement et de l’actif constitue l’une des signatures de CERES Financement.
Notre connaissance des opérations immobilières permet d’identifier en amont les contraintes susceptibles d’avoir une incidence sur la constitution, l’efficacité ou le calendrier des sûretés.
01
Financements d’acquisition
Financement d’actifs, acquisitions immobilières, acquisitions via des véhicules dédiés et opérations d’investissement.
02
Financements de construction et de développement
Promotion, construction, opérations de développement et financements accompagnant la réalisation progressive d’un projet.
03
Refinancements
Restructuration de financements existants, remboursement anticipé, nouvelles sûretés, mainlevées et réorganisation des garanties.
04
Financements d’actifs immobiliers
Immobilier tertiaire, commercial, hôtelier, logistique, résidentiel et actifs d’exploitation.
05
Sûretés et garanties
Hypothèques, garanties immobilières, rangs, mainlevées, substitutions et organisation des garanties attachées au financement.
06
Financements complexes et multi-acteurs
Plusieurs prêteurs, plusieurs emprunteurs ou garants, actifs multiples et coordination de plusieurs niveaux de garanties.
Comprendre. Structurer. Coordonner. Réaliser. Sécuriser.
Comprendre
Nous cherchons d’abord à comprendre l’opération financée, sa structure, ses acteurs, ses actifs, son calendrier et les garanties attendues.
Structurer
Nous déterminons avec les parties l’organisation juridique permettant la mise en place des sûretés et de la documentation notariale nécessaire au financement.
Coordonner
Nous travaillons avec les établissements financiers, emprunteurs, investisseurs, avocats, experts-comptables, conseils financiers et équipes chargées de l’opération afin d’anticiper les conditions nécessaires à la signature.
Réaliser en toute sécurité
L’équipe en charge du dossier met en place les actes et garanties relevant de l’intervention notariale et accompagne les parties jusqu’à la réalisation du financement, au déblocage des fonds, à la gestion des flux concernés et à la publication des inscriptions auprès du service de la publicité foncière compétent.
Parce qu’un financement bien structuré est un financement dont la sécurité juridique accompagne, plutôt qu’elle ne ralentit, la réalisation de l’opération.
Selon la nature de l’opération, d’autres expertises peuvent être utiles.
Lorsque le projet révèle une problématique relevant d’une autre expertise, le notaire en charge du dossier peut vous en informer afin que vous puissiez choisir l’accompagnement qui vous paraît adapté.
CLAIRE MOREL-VULLIEZ ET ALEXANDRA DAILLY ROSENTHAL
Notaires : Claire Morel-Vulliez — Alexandra Dailly Rosenthal
13 bis place Jules Ferry, 69006 Lyon
04 81 13 29 99
accueil-lyon.69217@notaires.fr
